
| Référence | KB001158 |
| Révisée le | 14 Novembre 2011 |
| Révision | 028 |
![]() | Comment gérer la baisse de la TVA en restauration avec le logiciel Orchestra Hôtel ? |
| A l’attention de nos clients détenteurs d’une licence Orchestra HOTEL Baisse TVA - Changement TVA - Nouvelle TVA 5,5% applicable au 1er Juillet 2009 Consignes de mise en application de la nouvelle TVA | |
Concernant vos forfaits (menu 'Paramétrage..Données..Forfaits') qui étaient soumis à la TVA 3/4-1/4 avant le 1er Juillet 2009, il faut laisser coché l'option 'TVA 3/4-1/4' dans le paramétrage des forfaits. En effet depuis la version 3.51W la coche servira aux calculs concernant ces forfaits et vendus avant le 1er Juillet 2009. Après cette date, la coche ne sera plus prise en compte dans les calculs.
Depuis la version 3.51W un bouton apparait vous permettant d'appliquer les nouvelles TVA aux articles déjà préfacturés. (en effet les articles ayant été préfacturés avant le 1er Juillet 2009 conservent leur TVA au moment de la création de la préfacture). Sinon vous devrez resaisir vos préfactures manuellement.
Gestion de la TVA 80-20 pour les menus dans les hotels-restaurants: Depuis la version 3.51W il est possible de créer une TVA composée de plusieurs taux de TVA depuis le menu 'Paramétrage..Données..TVA'. (ex: 20% à TVA 5,5 et 80% à TVA 19,6). Il est aussi possible d'indiquer l'identifiant de TVA composée correspondant avec le logiciel Orchestra Point de Vente pour l'utilisation de la clôture commune. Cette nouvelle TVA permettra entre autres de gérer des produits dans des forfais | |